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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
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ENODIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENODIA
DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552871
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/02/2018
ENODIA de DANFOSS SOCLA

Présentation de la marque ENODIA

Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENODIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENODIA est expirée depuis le 1 février 2018.

DANFOSS SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : SOCLA , PULSAIR , TELEMARK , APORIA , BOMBYX , Danfoss Socla Valves and flow control solutions , ENODIA , POLLUSTOP , COMBIFUEL


DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND - 71530 - France - SIREN 950003061


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; clapets et vannes pour l'industrie (parties de machines) et les machines.

Vannes et clapets de conduites de fluides en matières plastiques ; vannes à papillon en matières plastiques, vannes en matières plastiques à opercule coulissant, vannes murales en matières plastiques, clapets anti-retour en matières plastiques.